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Marques déposées par Jacques BOILEVIN
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FINE DE GRAVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FINE DE GRAVES
Jacques BOILEVIN

Numéro de dépôt :
3427804
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2016
FINE DE GRAVES de Jacques BOILEVIN

Présentation de la marque FINE DE GRAVES

Déposée le 10 mai 2006 par Jacques BOILEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINE DE GRAVES »

Le déposant est Jacques BOILEVIN domicilié(e) 9 rue CLODION,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Félicie LESEC PSL AVOCATS domicilié(e) 3 avenue BERTIE ALBRECHT,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE DE GRAVES est expirée depuis le 10 mai 2016.

Jacques BOILEVIN a également déposé les autres marques suivantes : MAX CLI , HELLOCOACH! , Route des Graves , ABBOS GALERIE


Jacques BOILEVIN - 9 rue CLODION,75015 PARIS - 75015 - France


Maître Marie-Félicie LESEC PSL AVOCATS - 3 avenue BERTIE ALBRECHT,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481539 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 3 août 2009 - Concession de licence n°503304 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; malt ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Vignes de terroir de Graves ; pieds de vigne cailloux.